Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HITCHMASTER
J.C. BAMFORD EXCAVATORS LIMITED Société régie selon les lois du Royaume Uni

Numéro de dépôt :
94544836
Date de dépôt :
16/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2014

Présentation de la marque HITCHMASTER

Déposée le 16 novembre 1994 par la société J.C. BAMFORD EXCAVATORS LIMITED Société régie selon les lois du Royaume Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HITCHMASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la société J.C. BAMFORD EXCAVATORS LIMITED Société régie selon les lois du Royaume Uni domicilié(e) Lakeside Works, Rocester UTTOXETER,ROYAUME UNI (dossier no 2271686) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA domicilié(e) 18 Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2271686) - 92659 - France.

La marque HITCHMASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HITCHMASTER est expirée depuis le 16 novembre 2014.

J.C. BAMFORD EXCAVATORS LIMITED Société régie selon les lois du Royaume Uni a également déposé les autres marques suivantes : JCB , ECONOMATIC , JCB , HMV , JCB


J.C. BAMFORD EXCAVATORS LIMITED Société régie selon les lois du Royaume Uni - Lakeside Works, Rocester UTTOXETER,ROYAUME UNI (dossier no 2271686) - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA - 18 Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2271686) - 92659 - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2004 n°2271686 - Publication au BOPI 2004-09-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Machines et appareils à fonctionnement motorisé pour creuser, excavatrices, machines et appareils pour la manutention, l'élévation, le chargement et le transport mécanisé de terre, de minéraux, de sols, de récoltes et d'autres matériaux analogues, parties constitutives de toutes ces machines et appareils.Véhicules agricoles, tracteurs; parties constitutives pour tous ces produits

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.